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Conditions d’utilisation et de vente en ligne

Dernière modification : 13 décembre 2021

 

Bienvenue sur le site Web studiozentattoo.com (le « Site Web ») dont Zen Tatouage Inc., ayant son siège au 433 boulevard Saint-Martin Ouest, Laval (Québec) H7M 1Y8 (« Zen Tattoo ») est la propriétaire et exploitante. Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») constituent une entente légale entre vous et Zen Tattoo relativement à l’accès et à l’utilisation du Site Web. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant de naviguer sur le Site Web.

En accédant au Site Web et en utilisant l’une ou l’autre de ses fonctionnalités, vous acceptez d’être liés par les présentes Conditions ainsi que par notre Politique de protection des renseignements personnels, faisant partie intégrante des présentes Conditions.

Si vous êtes en désaccord avec les présentes Conditions ou la Politique de protection de renseignements personnels, veuillez ne pas utiliser le Site Web. Zen Tattoo se réserve le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou de mettre à jour, à sa seule discrétion, à tout moment et sans préavis les Conditions (ou une partie de celles-ci).

Le Site Web constitue aussi une plateforme par laquelle vous pouvez acheter les produits et/ou services offerts par Zen Tattoo (individuellement, un « produit » et, collectivement, les « produits »). Les Conditions constituent un contrat entre vous, dont les coordonnées sont celles que vous avez inscrites dans le Bon de commande et qui apparaissent au sommaire de votre commande en ligne (le « Sommaire de la commande »), dont une copie vous est transmise par courriel par Zen Tattoo (la « Confirmation ») concernant la vente de produits conclue à distance, par lequel vous achetez les produits listés au Sommaire de la commande (le « Contrat »).

Sans que cela vienne autrement limiter les Conditions, le Site Web est disponible seulement aux utilisateurs qui peuvent légalement conclure des contrats exécutoires en vertu des lois applicables. En utilisant ou en accédant au Site Web, vous représentez et garantissez que vous avez l’âge légal pour utiliser le Site Web ou obtenir les produits et que leur usage ne vous est pas interdit, en vertu des lois applicables.

Les termes « nous », « notre » et « nos » utilisés dans les présentes Conditions s’entendent, collectivement, de Zen Tattoo ainsi que des sociétés de son groupe, de ses filiales, de ses divisions, de ses successeurs et ayants cause et de leurs employés, mandataires et représentants respectifs.

 

  1. UTILISATION DU SITE
    • Fonctionnalités. Le Site Web vous permet notamment de consulter l’offre de produits et de services proposés et de faire l’achat de certains produits.
    • Accès et utilisation. Zen Tattoo vous accorde un droit limité, non exclusif et non transférable d’accéder au Site Web et d’utiliser celui-ci, pour un usage licite et à des fins légitimes, en conformité avec les Conditions.
    • Il vous est interdit (i) d’utiliser le Site Web à des fins autres que celles prévues par les présentes Conditions, (ii) de copier, distribuer ou divulguer toute partie du Site Web sur quelque support que ce soit, y compris par le biais d’un outil ou d’une technique de « web scrapping », automatisée ou non, (iii) d’utiliser un système automatisé, y compris des « robots » (bots), des « spiders » et des « offline readers », afin d’accéder au Site Web, (iv) de transmettre, via le Site Web, des spams ou tout autre contenu non sollicité, (v) de tenter d’interférer avec les serveurs exécutant le Site Web, compromettre l’intégrité ou la sécurité de leur système ou déchiffrer toute transmission vers ou depuis ceux-ci, (vi) de prendre toute mesure qui, à notre seule discrétion, impose ou peut imposer une charge déraisonnable ou disproportionnée sur l’infrastructure du Site Web, (vii) de télécharger des données invalides, des virus, des vers ou d’autres logiciels malveillants via le Site Web, (viii) de collecter, extraire ou récolter, ou tenter de le faire, tout renseignement personnel à partir du Site Web, (ix) d’usurper l’identité d’une autre personne ou présenter de manière inexacte votre affiliation avec une personne ou une entité, commettre une fraude, cacher ou tenter de cacher votre identité, (x) d’interférer avec le bon fonctionnement du Site Web, (xi) d’accéder à tout contenu du Site Web par le biais d’une technologie ou de moyens autres que ceux fournis ou autorisés par le Site Web, (xii) de contourner les mesures que Zen Tattoo peut utiliser pour empêcher ou restreindre l’accès au Site Web, y compris les fonctions qui empêchent ou restreignent l’utilisation ou la copie de tout contenu ou appliquent des restrictions à l’utilisation du Site Web ou de son contenu, (xiii) de modifier, désassembler, décompiler, faire de la rétro-ingénierie, adapter ou créer des œuvres dérivées du Site Web, ou (xiv) d’utiliser le Site Web en violation de toute loi ou réglementation applicable.
    • Enquêtes et poursuites. Zen Tattoo se réserve le droit d’enquêter sur toute violation des présentes Conditions et de prendre les mesures appropriées dans toute la mesure permise par toute loi ou réglementation applicable. Vous reconnaissez que Zen Tattoo a le droit de veiller au respect des présentes Conditions, des lois applicables, des ordonnances et des exigences d’un tribunal ou d’une instance gouvernementale. En cas de violation des présentes Conditions, Zen Tattoo a le droit, à tout moment et sans préavis, de désactiver votre accès ou votre utilisation du Site Web.

 

  1. UTILISATION INTERDITE AUX MINEURS

Le Site Web est destiné exclusivement aux adultes. Si vous êtes âgé de 14 ans ou plus, mais n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans la juridiction où vous résidez, veuillez revoir les présentes Conditions avec votre parent ou tuteur. Si vous utilisez le Site Web, vous déclarez et garantissez que vous avez l’âge légal pour conclure une convention d’achat par l’intermédiaire du Site Web et être lié par les Conditions. Zen Tattoo ne recueille sciemment aucun renseignement auprès d’enfants âgés de 14 ans et moins.

 

  1. COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous fournissez à Zen Tattoo votre adresse courriel par l’entremise du Site Web, vous consentez expressément à ce que Zen Tattoo conserve votre adresse courriel dans ses bases de données ou qu’elle puisse utiliser cette adresse courriel dans ses listes d’envoi afin de communiquer avec vous pour (i) valider certaines informations relatives à vos commandes, (ii) vous garder informé du statut de votre commande sur le Site Web, (iii) effectuer des sondages ou vérifications concernant le Site Web, notamment sur ses fonctionnalités, sa convivialité, et votre appréciation de celles-ci (iv) vous faire part des avantages ou promotions offerts par le Site Web, ou (v) pour toute autre raison relative au Site Web ou à la sécurité des utilisateurs.

 

  1. ACHAT DE PRODUITS
    • Bon de commande. Pour tout achat de produits, vous devez soumettre un bon de commande à l’aide de notre formulaire de commande standard mis à votre disposition via le Site Web (« Bon de commande »).
    • Formation du Contrat de vente. Le Contrat est formé en date et au moment où nous vous transmettons la Confirmation à l’adresse courriel que vous nous avez fournie lors de l’envoi du Bon de commande. La Confirmation mentionnera aussi l’information concernant le moment et le lieu de réception de votre commande.
    • Chiffrement des données. Vous acceptez que vos données (à l'exclusion des informations relatives aux cartes de crédit), puissent être transférées sans chiffrement et impliquer des transmissions sur différents réseaux, ainsi que des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques de connexion des réseaux ou des appareils.
    • Acceptation, modification ou rejet de Zen Tattoo
      • Zen Tattoo vous transmettra la Confirmation dans les douze (12) jours ouvrables suivant la réception de votre acceptation du Sommaire de la commande et du paiement des produits qui y sont listés. Zen Tattoo et vous serez liés par le Sommaire de la commande au moment de la transmission par Zen Tattoo de la Confirmation.
      • Zen Tattoo se réserve le droit de proposer des modifications au Sommaire de la commande en vous transmettant par courriel une proposition modifiée, que vous pourrez accepter ou refuser, selon les procédures d'acceptation et de rejet prévues dans ce courriel.
      • Zen Tattoo pourra refuser tout Bon de commande pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion et sans explication au moyen d’un courriel à cet effet.

 

  1. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
    • Le prix de la vente est celui affiché au Sommaire de la commande et est exigible dès l’acceptation du Sommaire de la commande. Pour effectuer votre paiement, vous serez redirigé vers une plateforme transactionnelle externe tel que, sans s’y limiter, Stripes ou Paypal. Vous serez assujetti aux conditions d’utilisation de cette plateforme transactionnelle externe.
    • Sauf avis contraire, tous les prix des produits affichés dans le Site Web sont en devises canadiennes.
    • Paiement et taxes. Zen Tattoo exigera le paiement complet des produits commandés dès votre acceptation du Sommaire de la commande. Sauf indication contraire, les prix des produits indiqués dans le Site Web n’incluent pas les frais d’expédition et de manutention ni les taxes de vente fédérales ou provinciales applicables. Les frais d’expédition et de manutention et les taxes seront indiqués séparément, dans le Sommaire de la commande.
    • Mode de paiement. Zen Tattoo n’accepte que les paiements faits par carte de crédit, et ce, conformément aux modalités et conditions exigées par la plateforme transactionnelle externe utilisée.
    • Facture et reçu. Un reçu de paiement vous sera transmis par courriel avec la Confirmation.
    • Erreurs de prix. Bien que nous nous efforçons de veiller à l’exactitude de tous les prix sur le Site Web, des erreurs peuvent survenir. Si nous découvrons une erreur dans le prix des produits que vous avez commandés, et ce, après votre acceptation du Sommaire de la commande, nous vous informerons dès que possible et nous vous donnerons le choix de confirmer votre commande au bon prix ou de l’annuler. Si nous ne parvenons pas à vous contacter après dix (10) jours ouvrables, nous annulerons votre commande et vous rembourserons tous les frais payés relatifs à toute commande ainsi annulée.

 

  1. LIVRAISON
    • Zen Tattoo vous livrera les produits commandés conformément au mode de livraison et à l'endroit indiqués dans la Confirmation. Tous les délais de livraison fournis sont estimatifs et Zen Tattoo décline toute responsabilité à l’égard des dommages ou des coûts découlant de tout retard dans la livraison. Vous vous engagez à être en mesure de recevoir les produits au lieu de livraison désigné dans la Confirmation.
    • Obligation principale. L'obligation principale de Zen Tattoo est présumée avoir été exécutée si Zen Tattoo le cas échéant, a tenté de l'exécuter à la date spécifiée dans la Confirmation, à une date ultérieure convenue par écrit entre les parties, ou à la date spécifiée dans un avis qui vous a été envoyé dans un délai raisonnable, mais qu’elle a été empêchée de le faire par vos actions ou négligence.
    • Risques de pertes.

 

  1. ERREURS OU DÉFAUTS
    • Erreurs ou défauts de qualité des produits. En cas d’erreur de la part de Zen Tattoo ou d’un problème concernant la qualité d’un produit, veuillez nous écrire à l’adresse [email protected] dans les cinq (5) jours suivant la réception du ou des produits et nous expliquer en quoi consistent le ou les défauts constatés. Zen Tattoo vous enverra un ou des produits de remplacement dans un délai raisonnable suivant la réception du ou des biens défectueux, à l’adresse de retour fournie par Zen Tattoo par courriel, accompagné d’un reçu ou d’une preuve d’achat.
    • Retour et échange. À l’exception de la procédure de remplacement prévue au paragraphe précédent, Zen Tattoo n’acceptera aucun retour de produits et n’échangera aucun produit.

 

  1. RENSEIGNEMENTS SUR LES PRODUITS ET DISPONIBILITÉ
    • Couleurs et images. Zen Tattoo déploie des efforts commercialement raisonnables pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images des produits qui apparaissent sur le Site Web. Cependant, Zen Tattoo ne peut pas garantir que l'affichage d'une couleur sur votre écran d'ordinateur sera conforme ni que le produit que vous recevrez sera exactement comme indiqué sur le Site Web de Zen Tattoo.
    • Modification aux prix et aux produits. Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis. Zen Tattoo se réserve le droit, à tout moment, de modifier, de remplacer ou de cesser de vendre tout produit offert sur le Site Web sans préavis.
    • Limitations et interruption. Zen Tattoo se réserve le droit de limiter les ventes de produits à toute personne, région géographique ou juridiction. Zen Tattoo peut exercer ce droit à sa seule discrétion. De plus, Zen Tattoo se réserve le droit de limiter les quantités de tout produit offert par l’intermédiaire du Site Web. Toutes les descriptions et tous les prix des produits affichés dans le Site Web sont sujets à changement sans préavis, à la seule discrétion de Zen Tattoo. Zen Tattoo se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre l’annonce de vente de tout produit à tout moment. Zen Tattoo peut, à sa seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande, y compris les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation ou d'expédition. Si Zen Tattoo n’est pas en mesure de vous livrer un produit que vous avez commandé parce que celui-ci n’est pas disponible, elle vous avisera par courriel et votre commande sera automatiquement annulée à l’égard du produit qui n’est pas disponible; toutefois, Zen Tattoo peut, à sa seule appréciation, communiquer avec vous afin de vous permettre de maintenir votre commande sous réserve d’un délai de livraison révisé si le produit devient disponible.
    • Zen Tattoo ne garantit pas que la qualité de tout produit, service ou matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes ou que toute erreur dans le Site Web sera corrigée.

 

  1. INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LE SITE WEB

Le contenu du Site Web est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme base unique de prise de décision sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles ou obtenir les services et conseils d’un professionnel. Zen Tattoo n’est pas responsable si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Toute utilisation du contenu de ce Site Web se fait à vos propres risques.

Sans que cela ne vienne autrement limiter ce qui est prévu dans les Conditions, le Site Web peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas actuelles et sont fournies à titre de référence uniquement. Zen Tattoo se réserve le droit de modifier le contenu du Site Web à tout moment, mais n’a aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous convenez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

Zen Tattoo fera des efforts raisonnables pour fournir des informations concernant les produits achetés, leur utilisation et leur entretien sur les pages des produits en question. Il vous incombe de lire l’ensemble des informations fournies, les étiquettes et autres renseignements en lien avec les produits avant de les utiliser. Zen Tattoo Tattoo ne sera pas tenue responsable, directement ou indirectement, de toute blessure, décès ou effet indésirable résultant de la mauvaise utilisation de tout produit de Zen Tattoo. Vous reconnaissez être responsable de déterminer si les produits peuvent être utilisés par vous et l’utilisation la plus sécuritaire qu’il est possible de faire des produits, et vous déchargez Zen Tattoo de toute responsabilité liée à l’utilisation des produits pouvant causer un quelconque dommage.

 

  1. PROMOTIONS, RÈGLES ET CONDITIONS PROMOTIONNELLES

Zen Tattoo peut proposer des ventes spéciales, économies, promotions et avantages. Les promotions sont, par défaut, limitées à une offre disponible par personne, ou comme le précisent les conditions expressément indiquées dans le cadre de la promotion susmentionnée. Le Site Web pourrait accepter, dans un premier temps, une commande qui enfreint ces modalités et conditions. Dans ces cas, et à la discrétion exclusive de Zen Tattoo, Zen Tattoo se réserve le droit de limiter, modifier ou annuler toute(s) commande(s) ou transaction(s) qui enfreindrai(en)t de manière accidentelle ou intentionnelle les conditions de participation promotionnelle susmentionnées. Toute commande contenant un code promotionnel ou de réduction sur un article déjà soldé est expressément interdite et fera l'objet d'une annulation, à la discrétion exclusive de Zen Tattoo.

 

  1. EXCLUSION ET EXONÉRATION DE GARANTIES

ZEN TATTOO NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LA FONCTIONNALITÉ OU LE BON ÉTAT DE MARCHE DU SITE WEB, SON ADAPTATION À L’UTILISATION OU L’ABSENCE D’ERREURS OU D’INTERRUPTIONS DURANT SON UTILISATION, ET ELLE NE DÉCLARE ET NE GARANTIT AUCUNEMENT QUE L’INFORMATION OU LE MATÉRIEL AUQUEL IL EST POSSIBLE D’ACCÉDER AU MOYEN OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE WEB EST À L’ABRI D’INTERRUPTIONS OU D’ERREURS. ZEN TATTOO NE DÉCLARE, NE GARANTIT ET NE PROMET AUCUNEMENT QUE LES ERREURS, LE CAS ÉCHÉANT, FIGURANT SUR LE SITE WEB OU S’Y RAPPORTANT SERONT CORRIGÉES OU QUE LE SERVEUR À PARTIR DUQUEL LE SITE WEB EST EXPLOITÉ EST OU SERA EXEMPTÉ DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTES NÉFASTES.

SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS, LE SITE WEB AINSI QUE LE MATÉRIEL ET L’INFORMATION FIGURANT SUR LE SITE WEB OU FOURNIS PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CELUI-CI, AINSI QUE LES PRODUITS ET SERVICES OBTENUS OU ACHETÉS PAR LE SITE WEB, SONT PRÉSENTÉS « TELS QUELS », « SELON LEUR DISPONIBILITÉ » ET « AVEC LEURS IMPERFECTIONS », ET ZEN TATTOO NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION, NE DONNE AUCUNE GARANTIE ET NE FORMULE AUCUNE CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE, ÉCRITE, VERBALE, PRÉVUE PAR LA LOI OU AUTRE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION (i) QUANT À L’ABSENCE D’INTERRUPTION ET D’ERREUR DANS L’EXÉCUTION DES OPÉRATIONS, À LA NAVIGATION, À LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET À LA SÉCURITÉ, (ii) QUANT À L’EXACTITUDE, AU CARACTÈRE ADÉQUAT ET À L’EXHAUSTIVITÉ DU SITE WEB, DE SON CONTENU, DE L’INFORMATION, DU MATÉRIEL ET DES FONCTIONS ACCESSIBLES GRÂCE AU LOGICIEL UTILISÉ SUR LE SITE WEB OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE WEB, AINSI QUE SUR LES PRODUITS, LES SERVICES OU LES LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES WEB DE TIERS, NI QUANT À TOUTE DÉFAILLANCE DE LA SÉCURITÉ LIÉE À LA TRANSMISSION DE RENSEIGNEMENTS SENSIBLES PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE WEB OU DE TOUT SITE WEB LIÉ À CELUI-CI; ET (iii) QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, À LA QUALITÉ, AU TITRE, À LA DURABILITÉ, AU CARACTÈRE ADÉQUAT, À L’ABSENCE DE CONTREFAÇON ET À L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, NI NE FAIT DE DÉCLARATIONS, NE DONNE DE GARANTIES OU NE FORMULE DE CONDITIONS DÉCOULANT DE PRATIQUES COMMERCIALES ÉTABLIES OU DE L’USAGE DU COMMERCE, LE TOUT DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI. LES EXCLUSIONS ÉNONCÉES CI-DESSUS S’AJOUTENT AUX EXCLUSIONS PRÉCISES ÉNONCÉES AILLEURS DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS.

LE PRÉSENT ARTICLE DEMEURE EN VIGUEUR MALGRÉ LA RÉSILIATION OU L’EXPIRATION DE TOUT CONTRAT.

 

  1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
    • Limitation de responsabilité. Vous reconnaissez et acceptez que vous assumez tout le risque découlant de votre accès ou utilisation du Site Web, de votre utilisation des produits ou des services, que cette utilisation soit licite ou illicite. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Zen Tattoo, ses sociétés affiliées, administrateurs, employés, membres, mandataires, concédants de licence ou successeurs et ayants droit (collectivement, les « Personnes liées»), ne peuvent en aucune circonstance être tenus responsables d'un préjudice, d'une perte, d'une réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), responsabilité stricte ou autre, résultant directement ou indirectement de votre utilisation du Site Web ou de tout produit obtenu par le biais du Site Web, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Site web ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Site Web, résultant de la confiance d’un utilisateur sur toute information obtenue par le Site Web, ou de tout contenu ou produit affiché, transmis ou rendu disponible par le biais du Site Web, même si vous avez été informé de leur possibilité. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.
    • LE PRÉSENT ARTICLE DEMEURE EN VIGUEUR MALGRÉ LA RÉSILIATION OU L’EXPIRATION DE TOUT CONTRAT.

 

  1. INDEMNISATION

En utilisant le Site Web, vous convenez par les présentes d’indemniser Zen Tattoo, de la défendre et de la dégager de toute responsabilité à l’égard de pertes, de dommages, de dommages-intérêts, de responsabilités et de réclamations ainsi que des frais et dépenses connexes de quelque nature que ce soit (y compris, sans limitation, les honoraires d’avocat raisonnables) engagés par elle par suite d’une réclamation liée à votre utilisation du Site Web, des informations présentes sur le Site web, des produits ou services obtenus à partir du Site Web. Zen Tattoo peut, à ses frais, assumer seule sa défense et exercer seule le contrôle à l’égard de toute question qui serait visée par votre engagement d’indemnisation, et vous ne devez en aucun cas régler quelque question que ce soit sans obtenir le consentement écrit de Zen Tattoo.

POUR LES BESOINS DU PRÉSENT ARTICLE, LE TERME « ZEN TATTOO » INCLUT LES ADMINISTRATEURS, LES DIRIGEANTS, LES PROPRIÉTAIRES, LES EMPLOYÉS, LES MANDATAIRES, LES ENTREPRENEURS, LES CONCÉDANTS ET LES TITULAIRES DE LICENCE ET LES FOURNISSEURS TIERS DE ZEN TATTOO. LE PRÉSENT ARTICLE DEMEURE EN VIGUEUR MALGRÉ LA RÉSILIATION OU L’EXPIRATION DES PRÉSENTES CONDITIONS.

 

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
    • Marques de commerce. Toutes les marques de commerce (incluant les mots, les expressions et les logos) employées par Zen Tattoo pour distinguer, ou de façon à distinguer, ses propres produits ou services de ceux des autres, appartiennent à Zen Tattoo ou à leur titulaire respectif. Les marques de commerce de Zen Tattoo ne peuvent être utilisées, reproduites ou imitées, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite préalable de Zen Tattoo.
    • Droit d’auteur. Toutes les œuvres originales reproduites ou publiées sur le Site Web sont protégées par droit d’auteur. Le titulaire du droit d’auteur dans chaque œuvre se réserve tous les droits s’y rattachant. Vous reconnaissez qu’il s’agit d’une violation pour toute personne d’accomplir, sans le consentement du titulaire du droit d’auteur, tout acte qu’en vertu des lois applicables, seul ce titulaire a la faculté d’accomplir.
    • Autres droits. Le Site Web, ou toute partie de celui-ci, ainsi que certains produits peuvent être protégés par dessins industriels ou brevets. Zen Tattoo se réserve tous les droits relatifs au Site Web ou aux produits qui ne sont pas expressément accordés. Vous acceptez de ne pas utiliser, copier ou distribuer tout contenu du Site Web ou les produits autrement que dans la mesure autorisée.
    • Rétroaction. Zen Tattoo est libre d’utiliser, tirer profit, divulguer, publier, garder secret ou autrement exploiter tout commentaire, toute suggestion ou toute autre idée visant à améliorer ou modifier de quelque façon que ce soit le Site Web ou un autre produit ou service utilisant une marque de commerce appartenant à Zen Tattoo (« Rétroaction »), et ce, sans compensation ou attribution à l’utilisateur ou à toute personne à l’origine de cette Rétroaction.
    • Zen Tattoo vous fournira, de temps à autre, de la documentation en ligne ou sous une forme matérielle quelconque, décrivant les caractéristiques, le fonctionnement et l’utilisation du Site Web, des produits ou des service (la « Documentation »). Vous comprenez et acceptez que vous pouvez reproduire et utiliser la Documentation uniquement selon ce qui est nécessaire à votre utilisation du Site Web ou des produits.

 

  1. LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB

Les liens et les renvois vers d’autres sites Web ne sont fournis qu’à titre informatif. Zen Tattoo n’a pas examiné et ne sanctionne pas, expressément ou implicitement, les autres sites Web accessibles par de tels liens, ni l’information ou le matériel qui y est affiché, ni leur accessibilité, et décline toute responsabilité à l’égard des autres sites Web, de l’information ou du matériel qui y est affiché, ou des produits ou des services qui y sont offerts.

 

  1. AUTORISATION D’UTILISER DES DOCUMENTS ÉLECTRONIQUES

Par les présentes, vous autorisez l’échange de documents et d’information entre vous et Zen Tattoo par Internet ou par courriel, et vous convenez que les présentes Conditions ainsi que toute confirmation de commande acceptée par Zen Tattoo sous format électronique équivalent à une convention originale écrite sur support papier entre vous et Zen Tattoo. Vous convenez également que l’ensemble des ententes, des avis, des informations et des autres communications que nous vous pourrions vous faire parvenir électroniquement satisfont aux exigences légales suivant lesquelles ces communications doivent être faites par écrit.

 

  1. GÉNÉRALITÉS
    • Modification du Site Web; Droits réservés. Zen Tattoo peut, à sa seule appréciation et sans préavis, supprimer ou modifier le Site Web ou tout aspect de celui-ci, y compris, sans limitation, son contenu, ses propriétés ou ses heures d’accessibilité, et en suspendre ou en interrompre l’utilisation sans aucune responsabilité à votre égard ou à l’égard de tiers. Zen Tattoo peut également imposer des règles et des restrictions à l’égard de l’utilisation du Site Web ou restreindre votre accès à une partie ou à l’ensemble du Site Web sans préavis ni responsabilité. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes Conditions sont réservés à Zen Tattoo.
    • Les présentes Conditions lient les parties aux présentes et leurs successeurs et ayants causes respectives et s’appliquent à leur profit.
    • Intégralité de l’entente. Les présentes Conditions, avec l’ensemble des autres ententes intégrées dans les présentes par renvoi ou mentionnées dans les présentes, constituent l’entente intégrale intervenue entre vous et Zen Tattoo en ce qui a trait à l’utilisation du Site Web, à toute opération effectuée sur le Site Web ou à partir de celui-ci et à son contenu, et remplacent toutes les ententes ou entente antérieure (électroniques, verbales ou écrites) concernant l’objet des présentes, et ne peuvent être modifiées que par un acte écrit ou par les autres moyens que Zen Tattoo est autorisée à prendre conformément aux présentes Conditions.
    • Vous ne pouvez pas céder vos droits ou obligations aux termes des présentes Conditions sans avoir obtenu le consentement exprès écrit de Zen Tattoo au préalable.
    • Lois applicables. Le Site Web est contrôlé et exploité par Zen Tattoo à partir de Laval (Québec) Canada, et les présentes Conditions, le Site Web, le Contrat, l’utilisation de celui-ci et toute opération effectuée sur celui-ci ou à partir de celui-ci sont régis par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui sont applicables dans cette province, sans égard aux principes de conflit de lois.
    • Règlement des différends. Vous convenez que les différends éventuels entre vous et Zen Tattoo au sujet des présentes Conditions et du Contrat et les conflits envisagés dans les présentes seront réglés par les tribunaux provinciaux et fédéraux siégeant dans le district judiciaire de Laval dans la province de Québec et, par les présentes, vous reconnaissez irrévocablement la compétence personnelle et exclusive de ces tribunaux.
    • Résiliation. Zen Tattoo se réserve le droit, à sa seule appréciation, de vous interdire l’accès à la totalité ou à une partie du Site Web, avec ou sans préavis.
    • Dissociabilité. Si l’une des dispositions des Conditions est jugée invalide, nulle ou, pour une raison quelconque, non exécutoire, elle est réputée dissociée et n’a aucune incidence sur la validité ou l’opposabilité des autres dispositions des Conditions.
    • Territoire visé. Zen Tattoo ne fait aucune déclaration selon laquelle le matériel, l’information ou les produits présentés sur le Site Web ou par l’intermédiaire de celui-ci seraient appropriés ou offerts à d’autres endroits ou dans d’autres territoires que le Canada. Celui qui choisit d’accéder au Site Web à partir d’autres endroits ou territoires le fait de son propre chef et est tenu de se conformer aux lois locales en vigueur dans la mesure où celles-ci sont applicables.
    • Absence de renonciation. Le fait que Zen Tattoo ne fasse pas valoir une disposition des présentes Conditions ou du Contrat, ou ne donne pas suite à un manquement ou à un défaut de votre part ou de la part d’une autre partie aux présentes Conditions ou Contrat ne signifie aucunement qu’elle renonce à son droit de faire valoir les présentes Conditions ou le Contrat ou de donner suite à des manquements ou à des défauts semblables.
    • Interprétation. Des rubriques sont incluses aux présentes uniquement pour en faciliter la consultation et n’ont aucune incidence sur l’interprétation des présentes Conditions.

 

  1. LANGUE

Cliquez ici pour obtenir la version anglaise des Conditions d'utilisation et de vente en ligne.

 

  1. CONTACTEZ-NOUS

Zen Tattoo apprécie vos commentaires et questions, qui peuvent être envoyés à l’adresse suivante : [email protected]

 

 

Politique de protection des renseignements personnels

Dernière modification : 13 décembre 2021

Zen Tatouage Inc. (« Zen Tattoo », « nous », « nos »), entreprise spécialisée dans les services et les produits de tatouage et de piercing prend au sérieux la protection de votre vie privée et de vos renseignements personnels.  La présente politique de confidentialité et de protection des renseignements personnels (« Politique ») a pour objectif de fournir des informations et décrire nos pratiques en matière de protection des données, les types de renseignements personnels que nous sommes susceptibles de recevoir ou de collecter auprès de vous et la manière dont nous les utilisons, les divulguons, les stockons et les sécurisons.  Vous trouverez également les différentes façons de nous contacter, afin entre autres d’exercer les droits prévus aux présentes et d’obtenir plus d’information au besoin.

La présente Politique s’applique notre site web www.studiozentattoo.com (« Site web »). Toutefois, il est à noter que les droits et obligations décrits dans cette Politique ne couvrent pas les sites web tiers qui peuvent être liés ou mentionnés sur notre Site web. Ces sites web tiers ont leur propre politique de confidentialité et nous vous encourageons à les lire attentivement.

Les Renseignements personnels que vous allez fournir à Zen Tattoo ne seront pas utilisés à d’autres fins que celles prévues par les Lois et en conformité avec la présente Politique.

En utilisant le Site web ou en y fournissant vos Renseignements personnels, vous consentez à leurs collecte, utilisation, divulgation et conservation selon les termes des présentes. Nous vous conseillons de lire attentivement cette Politique. À défaut d’y consentir, veuillez ne pas nous divulguer vos Renseignements personnels et cesser d’utiliser le Site web.

 

1.     QU’EST-CE QU’UN « RENSEIGNEMENT PERSONNEL »? 

Un renseignement personnel consiste en toute information qui permet d’identifier directement ou indirectement une personne physique, par référence à un seul élément ou en combinaison avec d’autres. Cela inclut, sans limitation, le prénom, nom, numéro de téléphone, adresse civique, adresse courriel, informations de carte de crédit, etc. (collectivement « Renseignements personnels »).

La présente Politique ne s’applique pas aux Renseignements personnels des employés, consultants ou autres individus liés à Zen Tattoo, ni à toute information qui ne constitue pas un Renseignement personnel, tels ceux de nature exclusivement commerciale.

 

2.     COMMENT COLLECTONS-NOUS VOS  RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ?

Avec votre consentement

En règle générale, nous obtiendrons les Renseignements personnels dont nous avons besoin directement auprès de vous, et ce, avec votre consentement, sous réserve de toute exception législative ou réglementaire applicable. À titre d’exemple, Zen Tattoo pourrait devoir procéder sans votre consentement lorsque, pour des raisons de détection ou de prévention de fraude, le fait de demander votre consentement ferait échouer la démarche.

Zen Tattoo collecte vos Renseignements personnels principalement auprès de vous, notamment lorsque vous communiquez avec nous, vous faites appel à nos services ou utilisez notre Site web. Vos Renseignements personnels peuvent, le cas échéant, également être recueillis par le biais de cookies, ou auprès de tiers selon ce qui est permis par la loi applicable ou si nous avons obtenu le consentement nécessaire.

Nous recueillons et n’utilisons que les renseignements requis et nécessaires pour nous permettre d’arriver aux fins mentionnées ci-dessous, sur la base de votre consentement ou selon ce que les lois en vigueur permettent ou exigent.

Refus quant à la collecte et retrait de votre consentement

Vous avez le droit, si vous le souhaitez, de refuser la collecte, l’utilisation et la communication de vos Renseignements personnels. Vous pouvez également, en tout temps, et sous réserve d’un préavis raisonnable et des restrictions légales ou contractuelles applicables, retirer votre consentement concernant l’utilisation des Renseignements personnels que nous avons en notre possession en communiquant avec nous. Vous devez toutefois savoir que si vous décidez de ne pas nous transmettre vos Renseignements personnels, cela pourrait vous empêcher, par exemple, d’avoir accès aux services d’achat en ligne ou à tout autre service auprès de nous, ces renseignements étant essentiels à la fourniture du service demandé.

Nous tenons également à vous informer que les renseignements anonymisés, donc ne permettant pas de savoir qui vous êtes, pourraient potentiellement continuer d’être utilisés, malgré le retrait de votre consentement.

 

3.     QUELS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS COLLECTONS-NOUS ?

Dans le cadre de nos activités et notre prestation de services, nous pouvons notamment collecter les Renseignements personnels suivants :

  • Vos coordonnées de contact (par exemple : votre nom, prénom, , votre adresse électronique, votre adresse postale ou votre numéro de téléphone), à des fins d’identification, de correspondance et pour la fourniture de nos services;
  • Des renseignements démographiques comme votre date de naissance et votre âge ;
  • Vos préférences de communication ;
  • Vos commentaires ou vos réponses à des sondages, le cas échéant ;
  • Tout autre Renseignement personnel que vous nous avez fourni.

Zen Tattoo collecte également des renseignements relatifs à l’utilisation de son Site web incluant des renseignements techniques sur vos visites, votre adresse IP lors de votre dernière connexion, votre langue de navigation votre provenance, votre géolocalisation ou tout autre renseignement collecté au moyen des cookies. Pour de plus amples informations à cet égard, nous vous invitons à lire la section « Cookies ».

 

4.     POURQUOI VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS SONT COLLECTÉS ET UTILISÉS ?

Les Renseignements personnels collectés par ou au nom de Zen Tattoo pourront être utilisés aux fins suivantes :

  • Vous permettre d’utiliser le Site web, vous fournir les services demandés, les maintenir, les mettre à jour et les améliorer
  • Répondre à vos demandes d’informations, de soutien technique et de plaintes, ainsi que vos commentaires. En d’autres mots, si vous avez besoin d’aide, nous nous efforcerons d’être là pour vous répondre ;
  • Communiquer avec vous et vous assister dans la prestation de nos services;
  • À des fins de recherche et de développement, de statistiques, d’analyse et afin d’améliorer l’utilisation de notre Site web et votre expérience client. En d’autres mots, nous souhaitons nous assurer que vous appréciez votre expérience numérique et que nos services correspondent à ce dont vous avez besoin ;
  • Tel que cela est permis ou exigé, pour toute obligation ou disposition légale ou réglementaire applicable ;
  • Toute autre fin à laquelle vous avez consenti.

 

5.     COOKIES ET AUTRES OUTILS SIMILAIRES

Tel que mentionné dans les sections précédentes, nous pouvons avoir recours à différents outils, afin d’améliorer votre expérience sur notre Site web, mieux comprendre le comportement de nos usagers, notamment en lien avec nos stratégies marketing. La section suivante vise à vous donner davantage d’informations sur l’utilisation que nous faisons de ces outils et la façon dont nous effectuons du profilage, le cas échéant.

Les témoins de connexion et les pixels invisibles

Nous pouvons avoir recours à l’utilisation de témoins de connexion, ainsi qu’à des pixels invisibles. De manière générale, les témoins de connexion sont de petits fichiers qui sont enregistrés sur les appareils de l’Utilisateur lorsqu’il utilise le Site web et des services en ligne. En revanche, les pixels invisibles, aussi parfois appelés « balises Web », sont de minuscules images qui peuvent être placées dans des pages Web ou des courriels. À titre d’exemple, ils peuvent être utilisés pour obtenir, de façon anonyme, le nombre de fois où une page en particulier a été visitée par un internaute ou si un courriel a été lu. Comme l’indique leur nom, les pixels sont invisibles et n’importe quelle partie de notre Site web, y compris les messages publicitaires qui y sont affichés, peut contenir des pixels invisibles. À l’inverse des témoins de connexion, les pixels invisibles ne sont pas placés sur votre ordinateur. Dans le cadre de cette Politique, nous référons collectivement aux témoins de connexion et aux pixels invisibles sous le vocable « cookies ».

Ces renseignements sont collectés par le biais de cookies. Ces fichiers permettent l’échange d’informations de statut entre le Site web et le navigateur de l’Utilisateur.

Les cookies que nous utilisons

Zen Tattoo peut avoir recours à divers types de cookies. Comme exposé ci-après, certains de ces cookies sont strictement nécessaires au bon fonctionnement de la Site web, alors que d’autres seront utilisés, si vous avez consenti, à des fins fonctionnelles, de performance ou de ciblage, ou pour partager du contenu sur des réseaux sociaux :

  • Cookies strictement nécessaires. Nous utilisons des cookies strictement nécessaires, afin de permettre le bon fonctionnement de notre Site web, de nos mesures de sécurité ainsi que celles de tiers. Sans ces cookies, les services que vous avez demandés ne peuvent pas être fournis.
  • Cookies fonctionnels (aussi appelés « cookies de préférence »). Ces cookies ne sont pas essentiels à la fourniture de nos services. Si vous avez consenti à leur utilisation, ces cookies facilitent la personnalisation et l’amélioration de l’expérience de l’utilisateur. Par exemple, ils conservent vos préférences de communication et de langue.
  • Cookies de performance (aussi appelés « cookies statistiques » ou « cookies analytiques »). Ces cookies ne sont pas essentiels à la fourniture de nos services. Si vous y avez consenti, nous utilisons des cookies de performance, afin de comprendre la façon dont vous interagissez avec notre Site web. Nos partenaires peuvent également utiliser ce type de cookies, afin d’analyser votre utilisation de notre Site web et nous fournir de l’information à ce sujet. Ces cookies ne produisent que des statistiques. Pour plus d’information sur notre utilisation de ces cookies, consultez la section « Outils d’analytique ».
  • Cookies publicitaires. Ces cookies ne sont pas essentiels à la fourniture de nos services. Si vous y avez consenti, nous utilisons des cookies publicitaires, afin de vous présenter du contenu publicitaire pertinent, incluant sur les réseaux sociaux. Également, nos partenaires peuvent utiliser ces cookies, afin de déterminer si nos publicités vous ont été affichées et si oui, si vous avez interagi avec celles-ci. Dans un tel cas, nos partenaires partagent avec nous des données, incluant des statistiques quant à la performance de nos publicités.
  • Cookies de partage. Notre Site web comprend des fonctionnalités de réseaux sociaux comme le bouton de partage de Facebook, LinkedIn, YouTube ou Instagram. Si vous utilisez ces fonctionnalités, elles collectent votre adresse IP, la page que vous visitez sur notre Site web et créent un témoin de connexion pour permettre de relier les contenus consultés sur notre Site web à votre compte utilisateur de ces réseaux sociaux, le cas échéant. Ces fonctions peuvent être hébergées par un tiers ou directement sur notre Site web.

Outils d’analytique

Si vous y consentez, Zen Tattoo a recours à des outils d’analytique dans le but d’analyser les comportements de navigation des visiteurs de sa Site web En outre, nous utilisons l’outil Google Analytics offert par Google LLC (« Google »), afin de recueillir des informations sur la façon dont vous naviguez sur notre Site web. Vous pouvez obtenir davantage d’information sur Google Analytics ici.

Publicité ciblée

Zen Tattoo collabore également avec des sociétés publicitaires tierces telles que Facebook Ads ou Google Ads qui recueillent et utilisent de l’information sur vos consultations de notre Site web en vue de vous présenter de la publicité susceptible de vous intéresser. Zen Tattoo ne communique aucun renseignement permettant aux sociétés publicitaires de vous identifier. Zen Tattoo a également recours à la fonction d’audience personnalisée de Facebook afin de cibler la publicité liée aux centres d’intérêts de ses clients actuels et potentiels. Nous vous invitons à vérifier vos paramètres de confidentialité Facebook si vous désirez gérer vos paramètres publicitaires. Vous pouvez obtenir de plus amples informations ici.

Caractéristiques des médias sociaux

Notre Site Web comprend des fonctionnalités de médias sociaux telles que le bouton de partage Facebook, YouTube ou Instagram ou des mini-programmes interactifs qui fonctionnent sur notre Site Web. Si vous utilisez ces fonctionnalités, elles recueillent votre adresse IP, la page que vous visitez sur notre Site Web et créent un cookie pour permettre à ces fonctionnalités de fonctionner correctement. Ces fonctionnalités peuvent être hébergées par un tiers ou directement sur notre Site Web.

Désactivation des outils auxquels vous avez consentis

À l’exception des cookies strictement nécessaires, nous ne placerons de cookies sur votre appareil que si vous y consentez, et ceux-ci seront conservés pour une durée maximale de treize mois à compter de leur dépôt sur votre appareil. À l’expiration de ce délai, votre consentement sera à nouveau requis.

Il vous est également possible de gérer vos paramètres de cookies en tout temps en suivant les instructions suivantes. Toutefois, si vous décidez de refuser les cookies, certaines pages ou sections de notre Site web pourraient ne pas s’afficher correctement ou certaines fonctionnalités ne pas être disponibles. Également, même si vous choisissez de ne pas recevoir de publicités ciblées selon vos centres d’intérêt, il sera quand même possible de voir des publicités de Zen Tattoo, mais dans ce cas, les publicités ne seront tout simplement pas adaptées à vos intérêts et pourraient être affichées plus fréquemment.

  • Paramétrez vos choix sur votre navigateur. Il vous est possible de gérer vos paramètres de cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur ou de votre appareil mobile. Pour les détails concernant le paramétrage de votre navigateur, nous vous invitons à consulter le centre d’aide de Chrome, Safari, Firefox, Internet Explorer, Edge ou Opera.
  • Paramétrez vos choix sur les réseaux sociaux. Si vous souhaitez modifier vos paramètres relatifs aux cookies de partage via les réseaux sociaux, nous vous invitons à vous rendre directement sur les sites de ces réseaux sociaux :
  • Désactivez les outils d’analytique. Vous pouvez désactiver Google Analytics en installant ce module complémentaire.

 

6.     COMMENT DIVULGUONS-NOUS ou partageons-nous VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ? 

Nous pourrions ainsi partager vos Renseignements personnels, dans le cadre de nos activités, avec différents intervenants, tels que des fournisseurs, partenaires et employés. Nous nous efforçons toutefois de ne communiquer vos Renseignements personnels que de la manière décrite ci-dessous :

  • Nos employés. Dans le cadre de leur travail, il se peut que nos employés doivent accéder à vos Renseignements personnels, par exemple lorsque vous communiquez avec nous pour obtenir du soutien technique. Leur accès est limité à ce qui est nécessaire afin d’accomplir leurs tâches.
  • Nos mandataires et fournisseurs de services. Il se peut que nous devions parfois communiquer vos Renseignements personnels avec des mandataires ou fournisseurs de services pour nous aider à rendre disponibles des fonctionnalités de notre Site web (par exemple : maintenance, analyse, exigence légale, livraison, détection de fraude, marketing et développement). Pour plus d’information sur le transfert des Renseignements personnels, consultez la section « Transférons-nous vos renseignements personnels à l’extérieur du Québec ? ».
  • Lorsque la loi applicable l’exige, pour faire respecter les règles ou afin de protéger la propriété ou la sécurité de nos droits ou ceux d’autrui. À titre d’exemple, nous pouvons communiquer des Renseignements personnels à des autorités juridiques ou réglementaires dans le cas où nous suspectons des activités de blanchiment d’argent, un délit d’initié, une pratique commerciale manipulatoire ou trompeuse ou d’autres activités criminelles ou d’autres activités criminelles, pour déceler et prévenir la fraude ou pour satisfaire aux exigences de la législation ou de la réglementation d’instances gouvernementales, d’organismes de réglementation ou d’autres organismes d’autoréglementation. Nous pouvons aussi être amenés à communiquer des Renseignements personnels pour respecter une obligation légale (par exemple, ordonnance d’un tribunal) ou pour protéger notre actif (par exemple, pour le recouvrement de comptes en souffrance).
  • Transfert d’entreprise. Dans le cadre du développement de nos activités, nous pouvons être amenés à vendre ou à acheter des entreprises ou des services. Dans le cadre de telles transactions, les Renseignements personnels font généralement partie des actifs commerciaux transférés, mais restent soumis aux promesses faites dans toute politique de confidentialité préexistante (sauf, bien sûr, si la personne concernée consent à ce qu’il en soit autrement).
  • De façon anonyme. Les Renseignements personnels rendus anonymes pourront être communiqués à des tiers. À titre d’exemple, nous pourrions anonymiser des Renseignements personnels afin d’en d’établir des tendances ou des statistiques.

 

7.    Transférons-nous vos renseignements personnels à l’extérieur du québec?

Vos Renseignements personnels peuvent être hébergés par Zen Tattoo dans des endroits autres que votre province, territoire, État ou pays de résidence, incluant au Canada (y compris dans la province du Québec). Zen Tattoo peut également sous-traiter le traitement ou partager vos Renseignements personnels avec des tiers situés ailleurs, incluant dans des endroits autres que votre province, territoire, État ou pays de résidence. Dans ce cas, Zen Tattoo veillera à ce que vos Renseignements personnels soient protégés de manière adéquate par des moyens techniques, organisationnels, contractuels ou autres moyens légaux appropriés. Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur ces mesures de sécurité, veuillez contacter Zen Tattoo tel qu’indiqué dans la section « Contactez-nous ».

 

8.     Quelles sont les protections et les mesures de SÉCURITÉ pour vos renseignements personnels?

Ceci étant, la sécurité de vos Renseignements personnels fait partie de nos priorités et nous nous engageons à prendre toutes les mesures raisonnables pour empêcher la divulgation, l’utilisation, l’altération ou la destruction de vos Renseignements personnels.

Des mesures de protection et de sécurité physiques, techniques et administratives appropriées ont été mises en place et sont maintenues pour minimiser le risque d’incidents. Ces mesures comprennent, par exemple, un accès restreint au bureau physique et aux Renseignements personnels. Si vous pensez que vos Renseignements personnels ont été compromis, nous vous invitons à nous contacter.

 

9.     DURÉE DE CONSERVATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS RECUEILLIS 

La conservation des Renseignements personnels est d’une durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées par la présente Politique ou que la loi l‘exige pour les périodes de conservation, le cas échéant, notamment la règlementation fiscale. À ce titre, la durée de conservation de vos Renseignements personnels varie en fonction de l’usage qui en est fait. À la fin de cette période, nous nous efforçons de détruire ou de rendre anonymes ces informations. Si vous souhaitez obtenir plus d’informations à ce sujet, nous vous invitons à nous contacter.

Tout utilisateur peut demander la suppression de son compte en envoyant une demande par courrier électronique.

 

10.  COMMENT ZEN TATTOO PROTÈGE LES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS D’ENFANTS?

Le Site web ne s'adresse pas aux enfants de moins de 14 ans. Zen Tattoo ne collecte pas, n'utilise pas et ne divulgue pas sciemment des informations provenant d'enfants âgés de moins de 14 ans. Si vous pensez que des informations ont été collectées auprès d'enfants âgés de moins de 14 ans, vous pouvez contacter Zen Tattoo selon les modalités énoncées dans la section « Contactez-nous ».

 

11.  LIENS VERS DES SITES WEB DE TIERS

Il est important de comprendre que cette Politique ne s’applique pas à d’autres sites Web tiers auxquels il serait possible d’accéder à partir de liens présents sur notre Site. Nous ne sommes nullement responsables à l’égard de ces sites tiers, de leur contenu ou de leur accès. Par conséquent, tout Renseignement personnel que vous transmettez par l’intermédiaire de ces sites est assujetti à la politique de confidentialité de ces derniers. Il est de votre responsabilité d’en prendre connaissance afin d’assurer la protection de vos Renseignements personnels.

 

12.  QUELS SONT VOS DROITS?

o   Québec et au Canada :

Vous avez le droit de savoir si nous détenons des Renseignements personnels à votre sujet et de consulter ces Renseignements personnels. Vous avez également le droit de poser des questions sur la manière dont ces Renseignements ont été traités. Pour ce faire, Vous pouvez obtenir une copie de vos Renseignements personnels ou faire corriger ceux-ci, s’ils sont erronés, en nous faisant parvenir par courriel une demande écrite à cet effet.

Nous vous transmettrons de telles informations ou effectuerons la modification avec diligence et au plus tard dans les 30 jours de la date de réception de la demande écrite. Des frais raisonnables pourraient également être exigés pour traiter votre demande.

Dans certaines situations, il peut être impossible à Zen Tattoo de communiquer tous les Renseignements personnels qu’elle possède à votre sujet. Les exceptions aux exigences en matière d’accès sont restreintes et précises. Les raisons pour lesquelles l’accès est refusé sont fournies sur demande.

Parmi ces exceptions figurent des renseignements dont le coût de transmission est exorbitant, des renseignements contenant des détails concernant d’autres personnes, l’existence de raisons d’ordre juridique, de raisons de sécurité ou de raisons d’ordre commercial qui empêche la transmission des renseignements et le fait que les renseignements sont protégés par le secret professionnel ou le secret relatif au litige.

o   Dans les autres juridictions :

Selon les lois applicables, vous pourriez avoir le droit d’obtenir accès à vos Renseignements personnels ou leur rectification, le droit de retirer votre consentement (le cas échéant), le droit de ne pas faire l’objet de discrimination, le droit de restreindre l’utilisation et le traitement de vos Renseignements personnels par Zen Tattoo et de vous y opposer, ou le droit à la portabilité des données, c'est-à-dire le droit de recevoir une copie de tous les Renseignements personnels que Zen Tattoo possède à votre sujet dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Pour exercer l’un de ces droits (dans la mesure où ils sont disponibles), veuillez contacter Zen Tattoo tel qu’indiqué dans la section « Contactez-nous ».

 

13.  CONTACTEZ-NOUS 

Pour toute question, demande de renseignements, commentaires ou plaintes relativement à vos Renseignements personnels, nous vous invitons à communiquer avec notre Responsable de la protection des renseignements personnels à l’adresse suivante : [email protected]

 

14.  COMMENT DÉPOSER UNE PLAINTE ?

Zen Tattoo a établi des procédures pour recevoir les plaintes et les demandes de renseignements concernant ses politiques et pratiques de gestion des Renseignements personnels. Zen Tattoo informera les personnes qui présentent une demande de renseignements ou déposent une plainte de l’existence des procédures pertinentes.

Zen Tattoo fera enquête sur toutes les plaintes. Si une plainte est jugée fondée, Zen Tattoo prendra les mesures appropriées y compris, au besoin, la modification de ses politiques et de ses pratiques.

 

15.  MODIFICATION DE LA POLITIQUE

Nous nous réservons le droit de réviser, mettre à jour, compléter ou d’apporter des modifications à la présente Politique, et ce, à tout moment. Si des modifications importantes sont apportées à la Politique, vous en serez informé lorsque vous vous connecterez et/ou nous vous enverrons un lien vers la nouvelle version de la Politique. Ces modifications seront affichées sur le Site web et entreront en vigueur immédiatement après l’affichage. Zen Tattoo demande à ses Utilisateurs de consulter la Politique révisée avant de continuer à utiliser son Site Web. En continuant à utiliser le Site web après la publication d’une mise à jour, vous consentez à ce que nous utilisions vos Renseignements personnels conformément à la politique amendée.

 

16. CONTACTEZ-NOUS

Zen Tattoo apprécie vos commentaires et questions, qui peuvent être envoyés à l’adresse suivante : [email protected]

 

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